Bernard Champ


De: Bernard CHAMP
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, responsable régional de la politique immobilière de l'Etat à la direction régionale des finances publiques des Pays de la Loire et du département de la Loire-Atlantique
Groupe:
Direction régionale des finances publiques des Pays de la Loire et du département de la Loire-Atlantique
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029755057(source JORF)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bernard CHAMP
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 5e échelon de ce grade, et affecté dans le département de la Loire-Atlantique
Groupe:
Loire-Atlantique
JORFTEXT000022668502(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Bernard CHAMP
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques.
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668502(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Bernard CHAMP
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, directeur des services fiscaux de Lot-et-Garonne
Objet:
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000022419928(source JORF)
affectation
02 Juillet 201002/07/2010
De: Champ (Bernard)
à la direction des services fiscaux de Lot-et-Garonne
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-11-07"
JORFTEXT000000604902(source JORF)
nomination
14 Septembre 200514/09/2005
De: Champ (Bernard)
à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-31"
JORFTEXT000000406746(source JORF)
nomination
11 Août 200111/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.